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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy
C’est le peu glorieux record de ce Chambérien, jugé jeudi, par le tribunal correctionnel.
Rédigé dans justice le 03/05/2013 à 08h09
Celui-ci lui avait été légué, en 2009, par un habitant.
Rédigé dans justice le 30/04/2013 à 11h07
Un homme a été condamné à six mois de prison ferme, lundi, par le tribunal d’Annecy, pour complicité de vol aggravé.
Rédigé dans justice le 30/04/2013 à 10h07
C’est le jugement rendu, en comparution immédiate, par le tribunal de de la ville, lundi.
Rédigé dans justice le 30/04/2013 à 07h09
Le délibéré a été reporté au 3 mai.
Rédigé dans justice le 29/04/2013 à 08h07
C’est la peine d’un trentenaire présenté mardi en comparution immédiate à Annecy.
Rédigé dans justice le 24/04/2013 à 14h17
C’est la peine dont écope un homme de 27 ans, jugé en comparution immédiate, jeudi.
Rédigé dans justice le 19/04/2013 à 10h11
L’ADN retrouvé sur la scène du crime de la tuerie de Chevaline est celui d’un enquêteur.
Rédigé dans justice le 15/04/2013 à 09h10
Le réquisitoire est tombé ce jeudi après-midi à Thonon au procès du drame d’Allinges.
Rédigé dans justice le 11/04/2013 à 18h13
La SNCF qui s'est constituée partie civile demande la somme à l’assurance du chauffeur du bus.
Rédigé dans justice le 11/04/2013 à 15h53
Les avocats des parties civiles poursuivent leurs plaidoiries, ce jeudi matin.
Rédigé dans justice le 11/04/2013 à 11h10
Deux petits génies informatiques de Belley ont été condamnés, mercredi, à six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Bourg-en-Bresse.
Rédigé dans justice le 10/04/2013 à 08h07
L’audition du chauffeur, très attendue, a déclenché la colère des familles des victimes.
Rédigé dans justice le 05/04/2013 à 18h09
Dernière affaire en date, l’arrestation d’un homme, soupçonné d’avoir écoulé 1 kilo de cannabis, en six mois.
Rédigé dans justice le 05/04/2013 à 11h16
Le 3ème jour du procès a commencé par le visionnage de 40 des 63 films réalisés lors de la reconstitution, le 16 Juin 2009.
Rédigé dans justice le 05/04/2013 à 10h17
Après l’existence confirmée ce jeudi matin d’un décalage entre la voie et le bitume sur le passage à niveau, on apprend que des défaillances techniques ont été recensées sur le bus.
Rédigé dans justice le 04/04/2013 à 18h04
C’est en substance la morale du jugement rendu par le tribunal correctionnel d’Annecy, à l’encontre d’un SDF.
Rédigé dans justice le 04/04/2013 à 11h11
Peine prononcée, en comparution immédiate, par le tribunal correctionnel de Chambéry.
Rédigé dans justice le 04/04/2013 à 07h12
Lors de la première journée du procès à Thonon mercredi, la dangerosité du passage à niveau de Mésinges a été soulevée.
Rédigé dans justice le 04/04/2013 à 06h52
L'audience a commencé à 9 heures, à Thonon, devant 225 parties civiles.
Rédigé dans justice le 03/04/2013 à 09h49
Le tribunal correctionnel de Thonon doit établir les responsabilités dans l’accident entre un bus scolaire et un TER, au passage à niveau de Mésinges, le 2 juin 2008.
Rédigé dans justice le 03/04/2013 à 06h52