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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy
Plusieurs membres de sa famille dont un couple savoyard comparaissent ce lundi aprés-midi devant la justice.
Rédigé dans justice le 31/05/2010 à 07h13
La cour d’appel de Chambéry a rejugé jeudi une affaire de violences dans les stades.
Rédigé dans justice le 28/05/2010 à 07h20
Une affaire de travail clandestin mercredi devant la cour d’appel de Chambéry.
Rédigé dans justice le 27/05/2010 à 07h14
Peines réduites en appel pour les deux agresseurs des policiers blessés au carnaval d’Evian.
Rédigé dans justice le 27/05/2010 à 07h13
Un haut savoyard est poursuivi pour délit d’outrage par le préfet des Pyrénées – Atlantique.
Rédigé dans justice le 24/05/2010 à 07h19
La fédération paraguayenne voudrait récupérer son argent. Le président a réagit après le vol de 90 000 euros.
Rédigé dans justice le 20/05/2010 à 07h13
Le tribunal d’Annecy a jugé une affaire de soustraction d’argent et d’agression sexuelle en début de semaine.
Rédigé dans justice le 20/05/2010 à 07h12
Le conducteur responsable de l’accident à Saint Jean d’Aulps a été remis en liberté à l’issu de sa garde à vue.
Rédigé dans justice le 19/05/2010 à 07h03
Une conductrice comparaissait devant le tribunal de Chambéry après avoir renversée une jeune lycéenne.
Rédigé dans justice le 18/05/2010 à 07h06
On attendait 3 000 agriculteurs devant le tribunal correctionnel de Bonneville, ils n’étaient finalement qu’un petit millier.
Rédigé dans justice le 12/05/2010 à 17h23
La société Eurovia a été condamnée pour faute inexcusable dans l’Ain.
Rédigé dans justice le 11/05/2010 à 07h22
Le maire de Val d’Isère et son conseiller municipal à la tête de la commission environnement et montagne comparaissaient devant le tribunal d’Albertville.
Rédigé dans justice le 11/05/2010 à 07h14
Le convoyeur de fonds est soupçonné d’avoir volé plus de 11 millions d’euros. Une partie reste encore introuvable.
Rédigé dans justice le 11/05/2010 à 07h05
Les castors de l’Arve n’adhéraient plus à la fédération française de judo pour défaut de cotisations.
Rédigé dans justice le 10/05/2010 à 15h53
Un haut savoyard comparaissait devant le tribunal de Scionzier pour blessures involontaires et non respect des règles de détention d’un chien de première ou de deuxième catégorie.
Rédigé dans justice le 10/05/2010 à 07h20
Le tribunal de Grande Instance de Chambéry s'oppose vivement à la réforme du code de procédure pénale.
Rédigé dans justice le 10/05/2010 à 07h08
Toni Musulin comparaitra la semaine prochaine devant le tribunal correctionnel de Lyon.
Rédigé dans justice le 07/05/2010 à 07h22
La ville de Modane a remporté une première victoire judiciaire. En cause : un laxatif baptisé Modane.
Rédigé dans justice le 05/05/2010 à 07h08
Un chambérien a été condamné à six mois de prison ferme pour conduite sans permis ni assurance.
Rédigé dans justice le 05/05/2010 à 07h07
Un litige avec un commerçant, des problèmes sur un contrat de bail.
Rédigé dans justice le 03/05/2010 à 16h46
Les douanes de Montmélian ont interpelé un conducteur en possession d'un faux permis.
Rédigé dans justice le 03/05/2010 à 07h05