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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy
La ville de Modane a remporté une première victoire judiciaire. En cause : un laxatif baptisé Modane.
Rédigé dans justice le 05/05/2010 à 07h08
Un chambérien a été condamné à six mois de prison ferme pour conduite sans permis ni assurance.
Rédigé dans justice le 05/05/2010 à 07h07
Un litige avec un commerçant, des problèmes sur un contrat de bail.
Rédigé dans justice le 03/05/2010 à 16h46
Les douanes de Montmélian ont interpelé un conducteur en possession d'un faux permis.
Rédigé dans justice le 03/05/2010 à 07h05
Le secrétaire d’état à la justice est venu s’entretenir avec les magistrats de la cour d’appel au sujet de la réforme de la carte judiciaire.
Rédigé dans justice le 29/04/2010 à 16h27
Une femme d’une cinquantaine d’années a été écrouée en Savoie.
Rédigé dans justice le 28/04/2010 à 07h20
Nous vous parlions lundi de ce chambérien entre la vie et la mort à cause d’une chute en arrière.
Rédigé dans justice le 27/04/2010 à 07h20
Un voleur récidiviste comparaissait lundi devant le tribunal de Chambéry.
Rédigé dans justice le 20/04/2010 à 07h19
Charles Pasqua comparait pendant deux semaines à partir de ce lundi devant la cour de justice de la république.
Rédigé dans justice le 19/04/2010 à 16h16
Une affaire de violences en discothèque devant le tribunal d’Albertville mardi.
Rédigé dans justice le 14/04/2010 à 07h08
La justice savoyarde a étudié une affaire de drogue lundi aprés-midi. Les faits remontent à jeudi dernier.
Rédigé dans justice le 13/04/2010 à 07h04
Les gendarmes savoyards ont clôt une enquête de neuf mois en station.
Rédigé dans justice le 12/04/2010 à 07h09
Depuis la fusion en 2007 entre les croix de Savoie et l’olympique Thonon Chablais, l’ex président du club de Thonon Maurice Payot s’y opposait.
Rédigé dans justice le 09/04/2010 à 16h51
Charles Pasqua a été définitivement condamné à 18 mois de prison avec sursis.
Rédigé dans justice le 09/04/2010 à 07h22
Un charpentier de 47 ans a été condamné à de la prison ferme jeudi à Chambéry.
Rédigé dans justice le 09/04/2010 à 07h20
Un ancien chef d’entreprise condamné à 6 mois de prison avec sursis et 5000€ d’amende pour avoir détourné 100 000€ en trois ans au préjudice de sa société.
Rédigé dans justice le 07/04/2010 à 17h22
Le club de Challes-les-Eaux a été débouté par la justice chambérienne.
Rédigé dans justice le 07/04/2010 à 07h13
La compagnie de gendarmerie de Thonon lance un nouvel appel à témoins.
Rédigé dans justice le 07/04/2010 à 07h12
Le tribunal de Chambéry doit rendre ce mardi aprés-midi son délibéré dans l’affaire qui oppose le club de Challes-les-Eaux à la fédération slovaque de basket.
Rédigé dans justice le 06/04/2010 à 07h38
Quatre collégiens de Megève vont devoir suivre un stage de citoyenneté. Décision du tribunal de Bonneville.
Rédigé dans justice le 01/04/2010 à 07h22
Le chasseur qui avait tué un loup dans les Hautes Alpes devra payer une amende de 500 euros.
Rédigé dans justice le 26/03/2010 à 07h08