52540 Articles
Catégories
News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy
Un practicien haut savoyard est passé devant la cour d’appel de Chambéry cette semaine.
Rédigé dans justice le 10/09/2010 à 07h26
Un clusien de 24 ans a été incarcéré mercredi à Bonneville.
Rédigé dans justice le 09/09/2010 à 15h37
Nous vous parlions en début de semaine de ce passeur arrêté en Savoie avec onze clandestins indiens dans sa fourgonnette.
Rédigé dans justice le 09/09/2010 à 07h20
Le tribunal correctionnel d’Annecy a examiné mardi le projet de reprise par un groupe automobile.
Rédigé dans justice le 08/09/2010 à 07h39
La mobilisation des salariés d’ED à Albertville peut continuer.
Rédigé dans justice le 08/09/2010 à 07h39
Un militaire du 13e BCA de Barby est passé devant le tribunal correctionnel cette semaine.
Rédigé dans justice le 07/09/2010 à 07h10
Un jeune homme de 20 ans avait reçu un coup de couteau au cœur par son voisin de lit schizophrène.
Rédigé dans justice le 06/09/2010 à 07h42
Le tribunal de Pau a rendu sa décision après le message polémique envoyé au préfet.
Rédigé dans justice le 02/09/2010 à 07h27
Il avait été poursuivi par ATMB et l’association française des sociétés d’autoroutes pour escroquerie.
Rédigé dans justice le 01/09/2010 à 07h13
Il est passé en comparution immédiate à Chambéry pour des vols de voitures avec violences.
Rédigé dans justice le 29/07/2010 à 07h10
Un homme de 38 ans est passé en comparution immédiate mardi à Chambéry.
Rédigé dans justice le 28/07/2010 à 07h09
Le parquet envisage l’ouverture d’une information judiciaire pour homicide involontaire.
Rédigé dans justice le 23/07/2010 à 17h16
Dans l’affaire du casino d’Annemasse, l’arrêt de la cour de justice de la république est confirmé par la cour de cassation.
Rédigé dans justice le 23/07/2010 à 17h15
Trois jeunes âgés de 20, 21 et 33 ans jugés en comparution immédiate hier devant le tribunal correctionnel de Chambéry.
Rédigé dans justice le 20/07/2010 à 17h14
Deux surveillants de la prison d’Aiton se sont fait frapper par un détenu.
Rédigé dans justice le 15/07/2010 à 07h25
Ils étaient lundi devant le juge des référés au TGI de Lyon.
Rédigé dans justice le 12/07/2010 à 16h52
Un comorien sans papier est convoqué devant le tribunal de Chambéry le 12 août prochain.
Rédigé dans justice le 08/07/2010 à 07h21
La commune de Passy a été condamnée à verser une amende de 180 000 euros à l’ancien champion de sport automobile, Guy Fréquelin.
Rédigé dans justice le 07/07/2010 à 07h07
Lundi dernier ils avaient assigné leur direction en référé devant le tribunal de Lyon.
Rédigé dans justice le 06/07/2010 à 15h26
Un non lieu va surement être prononcé après l’explosion mortelle dans l’usine désaffectée de Cognin il y a un an.
Rédigé dans justice le 05/07/2010 à 07h40
Condamnation prononcée par le tribunal correctionnel de Bonneville à l'encontre d'un jeune homme qui avait blessé un gendarme à coup de pierre en marge d’un concert.
Rédigé dans justice le 02/07/2010 à 16h37
