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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy
8 personnes comparaissaient pour braconnage, recel et détention sans autorisation de certaines armes. A l’exception d’un d’entre eux, ils ont tous été condamnés à des peines de prison avec sursis allant de 2 à 8mois ainsi qu’une interdiction de chasse de 5 ans.
Rédigé dans justice le 20/11/2008 à 19h11
Délibéré attendu jeudi dans l’affaire des braconniers du Mont Saxonnex.
Rédigé dans justice le 20/11/2008 à 07h52
Une affaire de carte de stationnement pour personnes handicapées au tribunal de Chambéry mardi.
Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 07h22
La réforme de la carte judiciaire va plus vite que prévu.
Rédigé dans justice le 18/11/2008 à 08h09
La relaxe a été requise dans un accident mortel survenu en aout 2005.
Rédigé dans justice le 18/11/2008 à 07h20
L’affaire de l’escroquerie à France Telecom est close.
Rédigé dans justice le 18/11/2008 à 07h19
Ce sera finalement un plan de sauvegarde de 6 mois renouvelable une fois pour l'entreprise.
Rédigé dans justice le 13/11/2008 à 09h22
Du nouveau dans l'affaire du passeur qui avait été contrôlé au péage de Chignin avec neuf clandestins irakiens.
Rédigé dans justice le 11/11/2008 à 07h20
Une pétition circule en Savoie contre l'expulsion de Maimouna Keita.
Rédigé dans justice le 10/11/2008 à 07h38
La cour d’appel de Chambéry jugeait une affaire de « violences gratuites » mercredi.
Rédigé dans justice le 06/11/2008 à 08h03
David Hotyat est condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour le massacre de la famille Flactif en 2003.
Rédigé dans justice le 06/11/2008 à 07h18
Lundi, le tribunal de Chambéry jugeait une affaire de violences…
Rédigé dans justice le 04/11/2008 à 07h37
Loïc Moita a été retrouvé ce week-end prés du domicile de ses parents, à Annecy.
Rédigé dans justice le 03/11/2008 à 07h13
Le grand père poursuivi à Annecy pour attouchements sexuels a été condamné par le tribunal correctionnel.
Rédigé dans justice le 29/10/2008 à 09h33
La reconstitution du drame d’Allinges devra encore attendre.
Rédigé dans justice le 29/10/2008 à 07h21
L’accusé a été déclaré coupable dans le meurtre du jeune savoyard au Canada.
Rédigé dans justice le 28/10/2008 à 08h03
Le tribunal de Chambéry jugeait une comparution immédiate lundi matin.
Rédigé dans justice le 28/10/2008 à 07h25
Les magistrats étaient mobilisés jeudi.
Rédigé dans justice le 24/10/2008 à 07h22
Mobilisation des magistrats ce jeudi.
Rédigé dans justice le 23/10/2008 à 07h25
Le parquet d’Annecy a traité une affaire assez inhabituelle mercredi.
Rédigé dans justice le 23/10/2008 à 07h23
Du nouveau dans l'affaire du meurtre de la boulangère de Passy, qui avait défrayé la chronique en 2005.
Rédigé dans justice le 20/10/2008 à 07h22