News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy

Pas de condamnations pour les éleveurs

Les trois éleveurs haut savoyards qui avaient refusé de vacciner leurs bêtes contre la fièvre catarrhale ovine ont été relaxés lundi.

Rédigé dans justice le 14/12/2010 à 07h39

relaxe générale pour les éleveurs

La relaxe a été prononcée par le tribunal d'instance d'Annemasse pour les éleveurs haut-savoyards qui avaient refusé de faire vacciner leurs bête contre la Fièvre catarrhale ovine en 2009.

Rédigé dans justice le 13/12/2010 à 17h11

Vaccin ou non contre la FCO?

Les trois éleveurs haut savoyards qui avaient refusé de faire vacciner leurs bêtes contre la fièvre catarrhale ovine seront fixés sur leur sort ce lundi.

Rédigé dans justice le 13/12/2010 à 07h50

Le maire ne jette pas l'éponge

Le maire de Cluses a décidé de faire appel de sa condamnation.

Rédigé dans justice le 13/12/2010 à 07h38

Une affaire d'escroquerie

Une femme comparait pour avoir dépouillé un agriculteur de Thorens Glières.

Rédigé dans justice le 13/12/2010 à 07h37

Ils avaient séquestré leur collègue

Le passage à tabac d'un soldat du 7e BCA est passé devant la justice à Chambéry.

Rédigé dans justice le 13/12/2010 à 07h24

L'enquête continue

La mère du bébé retrouvé mort à Dingy Saint Clair pourrait être entendue la semaine prochaine.

Rédigé dans justice le 10/12/2010 à 07h20

Des lourdes réquisitions

Le procès de la télécabine de Planpraz jeudi au tribunal de Bonneville. Le jugement a été mis en délibéré.

Rédigé dans justice le 10/12/2010 à 07h05

Jean-Claude Leger condamné

Le tribunal de Bonneville a rendu sa décision ce jeudi après-midi concernant Jean-Claude Leger.

Rédigé dans justice le 09/12/2010 à 18h23

L’audience se poursuit à Annecy

Un homme comparait pour l’assassinat de sa femme à Aix-les-Bains en 2007.

Rédigé dans justice le 09/12/2010 à 07h21

Procès de la télécabine de Planpraz

Le tribunal correctionnel de Bonneville juge ce jeudi cette affaire qui avait fait grand bruit en 2008.

Rédigé dans justice le 09/12/2010 à 07h13

Il nie toujours les faits

Les débats ont commencé mardi devant la cour d’assise d’Annecy.

Rédigé dans justice le 08/12/2010 à 07h22

Aucun corps, aucun indice

Un quinquagénaire comparait devant un jury d’assises à Annecy à partir de ce mardi.

Rédigé dans justice le 07/12/2010 à 07h22

Carrefour Sallanches encore condamné

4ème victoire en justice pour Stéphane Tagliavacca sans doute la plus belle nous a t- il déclaré au téléphone.

Rédigé dans justice le 06/12/2010 à 10h44

Un exploitant hors régles

Une affaire de coupe d'arbres abusive devant le tribunal correctionnel de Bonneville.

Rédigé dans justice le 06/12/2010 à 07h19

Il s'était évadé du commissariat

Un homme de 34 ans a été condamné à deux ans de prison à Chambéry.

Rédigé dans justice le 06/12/2010 à 07h10

Recours rejeté par la justice

Le tribunal a rejeté la requête des associations qui demandaient la suspension de la démolition des Trésums.

Rédigé dans justice le 30/11/2010 à 06h48

Procès de la pollution à la dioxine en Tarrentaise

Le tribunal correctionnel d'Albertville examine ce lundi et ce mardi l'affaire de la pollution à la dioxine liée aux rejets de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère.

Rédigé dans justice le 29/11/2010 à 17h28

Escroquerie à Megève

Deux hommes d'origine camerounaise sont passés devant le tribunal correctionnel de Bonneville pour une affaire d'escroquerie.

Rédigé dans justice le 29/11/2010 à 07h36

Il avait tiré des coups de feu

Un an de prison pour un portier de boîte de nuit à Aix-les-Bains.

Rédigé dans justice le 29/11/2010 à 07h26

Un an ferme pour le videur de « L’embarcadère » à Gresy-sur-Aix

Le videur de la boîte de nuit « L’embarcadère » à Gresy-sur-Aix était jugé ce vendredi matin en comparution immédiate pour avoir fait usage d’une rame à feu dans la nuit de samedi à dimanche.

Rédigé dans justice le 26/11/2010 à 17h54