News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy

Espèce protégée en montagne

Le maire de Val d’Isère et son conseiller municipal à la tête de la commission environnement et montagne comparaissaient devant le tribunal d’Albertville.

Rédigé dans justice le 11/05/2010 à 07h14

Tony Musulin comparait à Lyon

Le convoyeur de fonds est soupçonné d’avoir volé plus de 11 millions d’euros. Une partie reste encore introuvable.

Rédigé dans justice le 11/05/2010 à 07h05

Abus de confiance au club de judo de Thiez

Les castors de l’Arve n’adhéraient plus à la fédération française de judo pour défaut de cotisations.

Rédigé dans justice le 10/05/2010 à 15h53

En possession d'un chien dangereux

Un haut savoyard comparaissait devant le tribunal de Scionzier pour blessures involontaires et non respect des règles de détention d’un chien de première ou de deuxième catégorie.

Rédigé dans justice le 10/05/2010 à 07h20

Ils sont contre la réforme judiciaire

Le tribunal de Grande Instance de Chambéry s'oppose vivement à la réforme du code de procédure pénale.

Rédigé dans justice le 10/05/2010 à 07h08

Le casse du siècle devant la justice

Toni Musulin comparaitra la semaine prochaine devant le tribunal correctionnel de Lyon.

Rédigé dans justice le 07/05/2010 à 07h22

Modane contre Modane

La ville de Modane a remporté une première victoire judiciaire. En cause : un laxatif baptisé Modane.

Rédigé dans justice le 05/05/2010 à 07h08

Conduite dangereuse en centre ville

Un chambérien a été condamné à six mois de prison ferme pour conduite sans permis ni assurance.

Rédigé dans justice le 05/05/2010 à 07h07

Le rendez-vous du droit

Un litige avec un commerçant, des problèmes sur un contrat de bail.

Rédigé dans justice le 03/05/2010 à 16h46

Un faux permis bulgare

Les douanes de Montmélian ont interpelé un conducteur en possession d'un faux permis.

Rédigé dans justice le 03/05/2010 à 07h05

Jean Marie Bockel est à Chambéry

Le secrétaire d’état à la justice est venu s’entretenir avec les magistrats de la cour d’appel au sujet de la réforme de la carte judiciaire.

Rédigé dans justice le 29/04/2010 à 16h27

Meurtre conjugal ?

Une femme d’une cinquantaine d’années a été écrouée en Savoie.

Rédigé dans justice le 28/04/2010 à 07h20

Attaque ou course poursuite?

Nous vous parlions lundi de ce chambérien entre la vie et la mort à cause d’une chute en arrière.

Rédigé dans justice le 27/04/2010 à 07h20

Vols en série

Un voleur récidiviste comparaissait lundi devant le tribunal de Chambéry.

Rédigé dans justice le 20/04/2010 à 07h19

Affaire du casino d'Annemasse

Charles Pasqua comparait pendant deux semaines à partir de ce lundi devant la cour de justice de la république.

Rédigé dans justice le 19/04/2010 à 16h16

Il tire sur une discothèque

Une affaire de violences en discothèque devant le tribunal d’Albertville mardi.

Rédigé dans justice le 14/04/2010 à 07h08

Un consommateur devant la justice

La justice savoyarde a étudié une affaire de drogue lundi aprés-midi. Les faits remontent à jeudi dernier.

Rédigé dans justice le 13/04/2010 à 07h04

Un trafic de drogue démantelé

Les gendarmes savoyards ont clôt une enquête de neuf mois en station.

Rédigé dans justice le 12/04/2010 à 07h09

L’ETG FC libéré d’un poids

Depuis la fusion en 2007 entre les croix de Savoie et l’olympique Thonon Chablais, l’ex président du club de Thonon Maurice Payot s’y opposait.

Rédigé dans justice le 09/04/2010 à 16h51

Pas de suite dans l'affaire du casino d'Annemasse

Charles Pasqua a été définitivement condamné à 18 mois de prison avec sursis.

Rédigé dans justice le 09/04/2010 à 07h22

Conduite en état d'ivresse et sans permis

Un charpentier de 47 ans a été condamné à de la prison ferme jeudi à Chambéry.

Rédigé dans justice le 09/04/2010 à 07h20