52540 Articles
Catégories
News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy
Un entraîneur de basket a été interpelé à Montmélian. Il est soupçonné de corruption de mineures sur Internet.
Rédigé dans justice le 05/02/2010 à 07h11
Le conseil d’état examine le recours déposé par plusieurs élus, associations et magistrats concernant la fermeture des tribunaux d’instance de Moutiers et Saint Jean de Maurienne.
Rédigé dans justice le 03/02/2010 à 07h18
Un suspect a été interpelé après le braquage d’une supérette à la Ravoire, la semaine dernière.
Rédigé dans justice le 03/02/2010 à 07h12
Nous vous parlions en début de semaine de cette affaire qui opposait la ville de Modane à un laboratoire pharmaceutique.
Rédigé dans justice le 29/01/2010 à 07h14
La cour d’assises de la Savoie a condamné un gynécologue obstétricien à quinze ans de réclusion criminelle.
Rédigé dans justice le 28/01/2010 à 07h05
La ville de Modane devrait attaquer en justice un laboratoire pharmaceutique français.
Rédigé dans justice le 27/01/2010 à 07h27
La cour d’appel de Chambéry jugeait une affaire de viol sur mineur cette semaine. Une affaire qui date de 2006 et 2007.
Rédigé dans justice le 27/01/2010 à 07h21
La justice savoyarde s’est penchée sur un accident de la circulation qui avait fait un blessé grave le 13 février dernier à Aix-les-Bains.
Rédigé dans justice le 26/01/2010 à 07h08
Les incendiaires d'un parking souterrain à Moutiers ont été interpelés.
Rédigé dans justice le 25/01/2010 à 07h10
Les squatteurs de l’hôtel Morand à Chambéry doivent quitter les lieux.
Rédigé dans justice le 20/01/2010 à 07h09
Deux hommes sont passés devant la justice cette semaine pour trafic de drogue.
Rédigé dans justice le 14/01/2010 à 07h39
Depuis le 1e janvier, les tribunaux d’instance de Moûtiers, Saint Jean de Maurienne et Aix-les-Bains n’existent plus.
Rédigé dans justice le 14/01/2010 à 07h38
Les trois suspects, deux hommes et une femme âgés de 18 à 19 ans, ont été placés en détention provisoire.
Rédigé dans justice le 14/01/2010 à 07h38
Pierre Yves Michaud a pris ses fonctions lundi lors de l’audience solennelle de début d’année du tribunal de grande instance.
Rédigé dans justice le 12/01/2010 à 15h20
La communauté d'agglomération du lac du Bourget a fait appel de la décision de justice concernant le port de Portout.
Rédigé dans justice le 11/01/2010 à 07h08
Les quatre hommes impliqués sont passés en comparution immédiate jeudi devant le tribunal de Bonneville.
Rédigé dans justice le 08/01/2010 à 07h07
Le PDG d’une société de travaux publics de Bellegarde a été condamné mercredi à 5 000€ d’amende pour travail illégal.
Rédigé dans justice le 07/01/2010 à 16h22
La police de Chambéry lance un appel à la vigilance après la plainte d’un jeune chambérien de 18 ans.
Rédigé dans justice le 06/01/2010 à 07h26
Les squatteurs de l’hôtel de Morand seront fixés ce mardi soir sur leur sort.
Rédigé dans justice le 05/01/2010 à 16h18
Deux mois d'emprisonnement avec sursis pour un traiteur de St François Longchamps.
Rédigé dans justice le 05/01/2010 à 16h13
Les magasins de sport de Chamonix et de Saint Gervais se mobilisent contre la venue de la marque Quechua en Haute Savoie.
Rédigé dans justice le 05/01/2010 à 07h13
