50119 Articles
Catégories
News - Retrouvez toutes les infos Justice - mAnnecy
Le tribunal de Bonneville a prononcé une relaxe et des peines allant de 15 jours d’amende à un an d’interdiction de chasser pour les six accusés.
Rédigé dans justice le 24/02/2011 à 18h19
Le tribunal correctionnel de Bonneville a rendu sa décision en début d’après-midi ce jeudi concernant le procès de la télécabine de Plampraz.
Rédigé dans justice le 24/02/2011 à 17h41
L’auteur des deux coups de couteau à Sallanches a été condamné à six ans de prison ferme.
Rédigé dans justice le 22/02/2011 à 07h12
Un cambrioleur de 37 ans a été condamné à trois ans de prison ferme à Chambéry.
Rédigé dans justice le 21/02/2011 à 07h25
Un chambérien a été condamné à deux mois de prison ferme jeudi pour cruauté envers un animal domestique.
Rédigé dans justice le 18/02/2011 à 07h13
Deux hommes originaires de la banlieue lyonnaise ont été arrêtés cette semaine.
Rédigé dans justice le 17/02/2011 à 07h23
Les audiences ont repris normalement à la cour d’appel et au tribunal de grande instance, mais le mouvement n’est pas terminé pour autant.
Rédigé dans justice le 16/02/2011 à 15h10
Les audiences sont suspendues depuis deux semaines.
Rédigé dans justice le 15/02/2011 à 07h27
Ils devraient reprendre le travail après une semaine de mouvement.
Rédigé dans justice le 15/02/2011 à 07h22
Une assemblée générale plénière s’est réunie ce lundi matin a la cour d'appel et a décidé une nouvelle fois le report de toutes les affaires non urgentes.
Rédigé dans justice le 14/02/2011 à 15h31
La condamnation est tombée pour ce jeune chauffard de 27 ans qui avait foncé sur des policiers lors d’un contrôle à Annecy.
Rédigé dans justice le 11/02/2011 à 18h12
Les agresseurs du jeune Dorian comparaissent depuis jeudi devant la justice.
Rédigé dans justice le 11/02/2011 à 07h37
Les magistrats ont décidé de ne plus assurer que les urgences. Ils renvoient toutes les affaires audiencées.
Rédigé dans justice le 09/02/2011 à 07h21
Dans l’actualité régionale, un éleveur savoyard est convoqué devant le tribunal d’Albertville mardi.
Rédigé dans justice le 08/02/2011 à 07h37
Tous les dossiers jusqu’au 10 février seront renvoyés, sauf affaires urgentes. Même chose à la cour d’appel de Chambéry.
Rédigé dans justice le 08/02/2011 à 07h20
Les magistrats des pays de Savoie rejoignent le mouvement de grogne national.
Rédigé dans justice le 07/02/2011 à 17h48
Un homme a été interpelé vendredi. Il a été mis en examen et placé en détention.
Rédigé dans justice le 07/02/2011 à 07h39
Un homme de 52 ans a été condamné par la cour d'assises de Savoie à cinq ans de prison dont deux fermes.
Rédigé dans justice le 07/02/2011 à 07h22
Un homme apparemment d’origine palestinienne est passé devant le tribunal correctionnel de Chambéry.
Rédigé dans justice le 03/02/2011 à 07h22
Retour sur ce procès de la fièvre catarrhale ovine à Bonneville mardi.
Rédigé dans justice le 02/02/2011 à 07h23
Le verdict est tombé pour Thierry benjamin Mulatier.
Rédigé dans justice le 31/01/2011 à 07h20